Mentions légales
Informations légales et réglementaires
Éditeur du site
Le site pavenumerique.fr est édité par :
- Nom commercial : Pavé Numérique
- Forme juridique : Entreprise individuelle
- Propriétaire : Etienne Mommalier
- Adresse : 350 Chemin du Pré Neuf, CDV 203976 - 38350 La Mure
- SIRET : 79412242400045
- TVA : FR45794122424
- Email : contact@pavenumerique.fr
- Directeur de publication : Etienne Mommalier
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : ALWAYSDATA
- Adresse : 91 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 Paris
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, design, logos) est la propriété exclusive de Pavé Numérique, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation du contenu, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition au traitement de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question concernant le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse : contact@pavenumerique.fr
Pour plus d'informations sur la protection de vos données, consultez notre politique de confidentialité.
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de suivi ou de publicité. Les seuls cookies utilisés sont des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site.
Limitation de responsabilité
Pavé Numérique s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, Pavé Numérique décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : contact@pavenumerique.fr
- Via notre formulaire de contact
Dernière mise à jour : 20/01/2026